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Internet & Création

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Ce livre défend que les échanges sur internet et la création ont partie liée et propose d’organiser leur synergie. Il a été rédigé en interaction avec des membres du collectif La Quadrature du Net et des analystes des relations internet / création dans divers pays. Il a bénéficié des suggestions et critiques reçues suite à la diffusion d’une première ébauche en mai 2008 [10]. L’auteur a une dette particulière envers Phil Axel, Jean-Gabriel Carasso, Michelle Childs, Mario Ciurcina, Mélanie Dulong de Rosnay, Christophe Espern, Volker Grassmuck, Olivier Lejade, James Love, Juan-Carlos de Martin, Hervé Le Crosnier, François Pellegrini, Jonathan Piard, Marco Ricolfi, Gérald Sedrati-Dinet, Jérémie Zimmermann et les membres du Forum d’Action Modernités. Il remercie les critiques de ses propositions qui ont accepté d’en débattre avec lui, notamment Bernard Miyet et Pascal Rogard. Enfin, sa compréhension des contraintes spécifiques du cinéma doit beaucoup à la lecture de Pascale Ferran. L’auteur reste bien sûr seul responsable des propositions qui résultent de ces influences. Les propositions de l’auteur reposent sur deux piliers : la reconnaissance des échanges “hors-marché” entre individus de représentations numériques d’œuvres ; un mécanisme de financement mutualisé de la création et de sa rémunération. Les objectifs de ces propositions rejoignent ceux de la licence globale proposée en 2005. La façon d’atteindre ces objectifs est différente : elle a été corrigée, enrichie et précisée. Diverses options sont proposées lorsqu’elles sont compatibles avec la cohérence du dispositif d’ensemble. L’introduction rappelle le contexte des débats actuels. Elle défend la nécessité d’envisager ensemble la liberté de certains types d’échanges sur internet et la mise en place d’une nouvelle source de financement et de rémunération de la création. Le deuxième chapitre discute des échanges “hors marché” entre individus sur internet, montre l’intérêt qu’il y aurait à les reconnaître comme légitimes et propose de les délimiter précisément. Le troisième chapitre discute de l’état des mécanismes de financement et de rémunération de la création. Il souligne la crise qu’ils traversent et défend l’intérêt de les compléter par une redevance payée par les usagers d’internet. Le quatrième chapitre compare

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